Délibérations du Conseil Municipal – 2023

Conseil Municipal du 17/10/2023 :

Conseil Municipal du 04/09/2023 :

Conseil Municipal du 24/07/2023 :

Conseil Municipal du 05/05/2023 :

Conseil Municipal du 03/04/2023 :

Conseil Municipal du 20/02/2023 :
- construction de la station d’épuration du village : démarches nécessaires, demandes de subventions, documents et marchés ;
- révision des taux de contributions directes ;
- transfert à la commune des biens, droits et obligations de parcelles forestières-ONF ; annexe ;
- Jumelage avec Vidra : officialisation juridique et activation de la commission extra-municipale ;
- RICE – signature de la charte d’engagement à la protection du ciel et de l’environnement nocturne – Parc Naturel régional du Vercors ;

Conseil Municipal du 09/01/2023 :
- partage de la taxe d’aménagement avec la CCT ;
- subvention Classe Sport – Association Sportive Collège de Mens ;

Accessibilité